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A-20.01, r. 1 - Règlement sur les appareils sous pression

Article 89
Versions de la disposition

Texte complet
89. Les certificats en vigueur lors de l’entrée en vigueur de ce règlement demeurent en vigueur comme s’ils avaient été délivrés en vertu du présent règlement.
D. 2519-82, a. 89.
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